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- sérieuse, qui rend impossible la continuation de la relation de travail (retard répétés), le salarié reçoit des indemnités de rupture dû contrat de travail- grave, qui rend impossible le maintien dû salarié dans l'entreprise pendant la période de préavis (abandon de poste, violation obligation de sécurité, de loyauté) le salarié perd les indemnités de licenciement mais conserve l'indemnité de congés payés- lourde, faute d'une extrême gravité avec intention de nuir (escroquerie, détournement)
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- Dans la Norme IAS 19 :1. Le coût des services est la part des engagements correspondant à l'année de service qui suit la date de l'évaluation, exprimée à la fin de l'année suivante2. Le coût des services dépend de la charge normale3. La charge normale et le coût des services, c'est la même chose4. Le coût des services est la part des engagements correspondant à l'année de service qui suit la date de l'évaluation, exprimée en début d'année5. Aucune de ces réponses n'est correcte.
- Il y a une autorité administrative qui dispose, en vertu de la loi, d'attaquer les actes préparatoires de certaines personnes publiques → Le préfet : contre les actes des collectivités territoriales, déféré préfectoral mais limite → ne peut contester que les vices propres "légalité externe"
- From what have we been released by dying to what once bound us?