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SS (art 48 TFUE) : Si l’EUCO n’agit pas ou demande à la CE une nouvelle proposition, l’acte proposé est réputé non adoptéSystème pénal (art 82 TFUE) : En cas de désaccord à l’EUCO, la constitution d’une CR est de droit à la demande d’un groupe de 9 EM (accélérateur)
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- die unverkauften Zeitungen, die Remittenden
- Concernant le syndrome psycho-organique :A. Il s'accompagne de lésions typiques à l'EEG et précoces en IRM.B. Il s'installe au-delà d'une exposition dépassant la VMEP après 5 ans.C. Il peut être indemnisé au titre du tableau n° 84 du régime général.D. Il est réversible lorsqu'il est détecté très tôt et que l'exposition cesse.E. Toutes les propositions sont fausses.
- confiteor, -eris, confessus sum, -eri dép