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Séance 1 (pourparlers contractuels) : il y avait « un accord de principe sous les réserves d'usage de la banque » solution de la C.Cass : cet accord de principe n'est pas un accord et donc pas un contrat de prêt ni une promesse de contrat de prêt. C'est seulement une invitation à poursuivre les pourparlers
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- Sur une route, on distingue 2 points A et B. En A se trouve un chien et en B se trouvent 2 promeneurs. Le chien part dans la direction de B. Au même moment les 2 promeneurs partent dans des directions opposées. Le chien croise les promeneurs, l'un en C1 et l'autre en C2.Sachant que les 2 promeneurs se déplacent à la même vitesse, et que le chien se déplace 3 fois plus vite que les promeneurs, que vaut AB ?(1) La distance C1 C2 mesure 6 km.(2) La distance C2 B est égale à la moitié de la distance AB.
- → Furcations → 1/3 apical des racines où il peut s'étendre jusqu'au foramen apical
- une exception où la garantie de conformité peut s'étendre après la réception, si le défaut relève d'un manquement aux conditions générales de vente